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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM DE VENTES AUX FONCTIONNAIRES
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CONSORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSORT
CONSORTIUM DE VENTES AUX FONCTIONNAIRES SA

Numéro de dépôt :
1678520
Date de dépôt :
04/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/1999
CONSORT de CONSORTIUM DE VENTES AUX FONCTIONNAIRES

Présentation de la marque CONSORT

Déposée le 4 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM DE VENTES AUX FONCTIONNAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONSORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM DE VENTES AUX FONCTIONNAIRES domicilié(e) 203 avenue du Président Wilson, 93120 LA PLAINE SAINT DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BERNARD LAGARDE - France.

La marque CONSORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSORT est expirée depuis le 4 octobre 1999.


CONSORTIUM DE VENTES AUX FONCTIONNAIRES SA - 203 avenue du Président Wilson, 93120 LA PLAINE SAINT DENIS - France


CABINET BERNARD LAGARDE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succèdanès de toutes ces matières ou en matières plastiques