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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM DE MAINTENANCE ET DE TECHNOLOGIE
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C COMATEC
Marque expirée - Marque en non vigueur

C COMATEC
CONSORTIUM DE MAINTENANCE ET DE TECHNOLOGIE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1460737
Date de dépôt :
09/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/2017
C COMATEC de CONSORTIUM DE MAINTENANCE ET DE TECHNOLOGIE

Présentation de la marque C COMATEC

Déposée le 9 juin 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM DE MAINTENANCE ET DE TECHNOLOGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C COMATEC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM DE MAINTENANCE ET DE TECHNOLOGIE domicilié(e) 21/37 rue de Stalingrad,94110 ARCUEIL (dossier no 2342627) - 94110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 915 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2342627) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque C COMATEC est expirée depuis le 9 juin 2017.

CONSORTIUM DE MAINTENANCE ET DE TECHNOLOGIE a également déposé les autres marques suivantes : CORUS , MIEUX VIVRE DANS UN MONDE PLUS PROPRE


CONSORTIUM DE MAINTENANCE ET DE TECHNOLOGIE société par actions simplifiée - 21/37 rue de Stalingrad,94110 ARCUEIL (dossier no 2342627) - 94110 - France - SIREN 333915213


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2342627) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 31 mai 2007 n°2342627 - Publication au BOPI 2007-05-31

Renouvellement sans limitation n°2085304 - Publication au BOPI 1997-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

Inscription le 14 mai 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°454224 - Publication au BOPI 2007-05-14

Inscription le 14 mai 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°454223 - Publication au BOPI 2007-05-14

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