Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAF MPA
CONSORTIUM AGRICOLE FRANCE MIDI PYRENEES AQUITAINE (Société anonyme), Z.I. quartier du Blanc, 8500 BEAUMONT-DE-LOMAGNE.

Numéro de dépôt :
1195227
Date de dépôt :
11/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/1992
CAF MPA de CONSORTIUM AGRICOLE FRANCE MIDI PYRENEES AQUITAINE Z.I. quartier du Blanc

Présentation de la marque CAF MPA

Déposée le 11 février 1982 par la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM AGRICOLE FRANCE MIDI PYRENEES AQUITAINE Z.I. quartier du Blanc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAF MPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM AGRICOLE FRANCE MIDI PYRENEES AQUITAINE Z.I. quartier du Blanc - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INTERNATIONALE. - France.

La marque CAF MPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAF MPA est expirée depuis le 11 février 1992.

CONSORTIUM AGRICOLE FRANCE MIDI PYRENEES AQUITAINE Z.I. quartier du Blanc a également déposé les autres marques suivantes : CAF M.P.A.


CONSORTIUM AGRICOLE FRANCE MIDI PYRENEES AQUITAINE (Société anonyme), Z.I. quartier du Blanc, 8500 BEAUMONT-DE-LOMAGNE. - France


SOCIETE INTERNATIONALE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-27

Machines et machines-outils;moteurs;accouplements et courroies de transmission;grands instruments pour l'agriculture;couveuses. Services divers.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.