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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM AGRICOLE FRANCE MIDI PYRENEES AQUITAINE (Société Coop. sous forme de
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CAF M.P.A.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAF M.P.A.
CONSORTIUM AGRICOLE FRANCE MIDI PYRENEES AQUITAINE (Société Coop. sous forme de Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1757498
Date de dépôt :
06/09/1991
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Date d'expiration :
06/09/2001
CAF M.P.A. de CONSORTIUM AGRICOLE FRANCE MIDI PYRENEES AQUITAINE (Société Coop. sous forme de

Présentation de la marque CAF M.P.A.

Déposée le 6 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM AGRICOLE FRANCE MIDI PYRENEES AQUITAINE (Société Coop. sous forme de auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « CAF M.P.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM AGRICOLE FRANCE MIDI PYRENEES AQUITAINE (Société Coop. sous forme de domicilié(e) Z.I. Quartier du Blanc, 82500 BEAUMONT DE LOMAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARRAU PIERRE - France.

La marque CAF M.P.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757498.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAF M.P.A. est expirée depuis le 6 septembre 2001.

CONSORTIUM AGRICOLE FRANCE MIDI PYRENEES AQUITAINE (Société Coop. sous forme de a également déposé les autres marques suivantes : CAF MPA


CONSORTIUM AGRICOLE FRANCE MIDI PYRENEES AQUITAINE (Société Coop. sous forme de Société Anonyme) - Z.I. Quartier du Blanc, 82500 BEAUMONT DE LOMAGNE - France


BARRAU PIERRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-05

Machines et machines-outils ; moteurs ; accouplements et courroies de transmission ; grands instruments pour l'agriculture ; couveuses. Constructions et réparations ; réparation instruments, outils en agriculture.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.