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Marques déposées par l'association loi 1901 CONSORTIAL
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CONSORTIAL LES ENTREPRISES DE L INNOVATION SOCIALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSORTIAL LES ENTREPRISES DE L INNOVATION SOCIALE
CONSORTIAL, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3854525
Date de dépôt :
25/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/08/2021
CONSORTIAL LES ENTREPRISES DE L INNOVATION SOCIALE de CONSORTIAL

Présentation de la marque CONSORTIAL LES ENTREPRISES DE L INNOVATION SOCIALE

Déposée par voie électronique le 25 août 2011 par l'association loi 1901 CONSORTIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONSORTIAL LES ENTREPRISES DE L INNOVATION SOCIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 CONSORTIAL domicilié(e) 6 Allée des platanes - 13770 - Venelles - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 428 215 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSORTIAL domicilié(e) 6 Allée des platanes - 13770 - Venelles - France.

La marque CONSORTIAL LES ENTREPRISES DE L INNOVATION SOCIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854525.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSORTIAL LES ENTREPRISES DE L INNOVATION SOCIALE est expirée depuis le 25 août 2021.


CONSORTIAL, Association loi 1901 - 6 Allée des platanes - 13770 - Venelles - France - SIREN 533428215


CONSORTIAL - 6 Allée des platanes - 13770 - Venelles - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Services de loisir ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de traiteurs ; Services hôteliers.