Déposée par voie électronique le 28 septembre 2017 par CONSORT NT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CONSORT NT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-42 du 20 octobre 2017.
Le déposant est CONSORT NT domicilié(e) 58 Boulevard Gouvion Saint Cyr - 75017 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOCHE Société d'Avocats, Frédérique FORGET domicilié(e) 106 rue la Boétie - 75008 - Paris - France.
La marque CONSORT NT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4392205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONSORT NT - 58 Boulevard Gouvion Saint Cyr - 75017 - Paris - France
HOCHE Société d'Avocats, Frédérique FORGET - 106 rue la Boétie - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42
Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques de billets et mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs) ;
Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation ou de systématisation de communications écrites et de données ; services de traitement et de compilation de données mathématiques ou statistiques ; consultation pour les questions de personnel ; recrutement de personnel ; consultation professionnelle en méthodes de direction de projet et mise en place de processus ;
Installation, entretien et réparation d'ordinateurs et de systèmes informatiques ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; informations en matière de télécommunication ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ;
Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès dans le domaine informatique ;
Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs ; travaux d'ingénieurs (expertises) ; étude de projets techniques ; essai de matériaux ; génie (travaux d'ingénieurs) ; consultation en matière d'ordinateur ; consultation professionnelle en matière de stratégie informatique, de politique de sécurité informatique, conseil en matière de choix technologiques et logiciels ; contrôle de qualité ; recherches techniques ; programmation pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; reconstitution de bases de données.
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