Déposée le 27 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) CONSORT NT à directoire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CONSORT PLUS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSORT NT à directoire domicilié(e) 131, Avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 488 016 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSORT PLUS est expirée depuis le 27 juin 2017.
CONSORT NT Société Anonyme à directoire - 131, Avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France - SIREN 389488016
CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-48
Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31
Inscription le 19 mai 2014 - Changement d'adresse n°624260 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-19
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs).
Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; services comportant l'enregistrement, la transcription, la composition, la compilation ou la systématisation de communications écrites et d'enregistrements ; services comportant l'exploitation ou la compilation de données mathématiques ou statistiques ; consultation pour les questions de personnel ; recrutement de personnel.
Installation, entretien et réparation d'ordinateurs et de systèmes informatiques.
Télécommunications, télécommunications à savoir : fourniture d'applications hébergées ; communications par terminaux d'ordinateurs ; informations en matière de télécommunication ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée.
Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès dans le domaine informatique.
Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs ; travaux d'ingénieurs (expertises) ; étude de projets techniques ; essai de matériaux ; génie (travaux d'ingénieurs) ; consultation en matière d'ordinateurs ; consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires) à savoir : consultation professionnelle dans le domaine de l'informatique ; contrôle de qualité ; recherches techniques ; programmation pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; reconstitution de bases de données.
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