Déposée le 17 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSONEO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CLEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-19 du 10 mai 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSONEO domicilié(e) 6 RUE COUSTOU - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 425 361 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSONEO, Mle LABREVEUX CLEMENTINE domicilié(e) 6 RUE COUSTOU - 75018 - PARIS - France.
La marque CLEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998748.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONSONEO, SARL - 6 RUE COUSTOU - 75018 - PARIS - France - SIREN 788425361
CONSONEO, Mle LABREVEUX CLEMENTINE - 6 RUE COUSTOU - 75018 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Inscription le 22 janvier 2014 - Rejet partiel n°617033 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-22
Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ; bureaux de placement ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier.
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