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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSOMMABLES
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PLANETE TONER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLANETE TONER
CONSOMMABLES, SARL

Numéro de dépôt :
3245712
Date de dépôt :
10/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2023
PLANETE TONER de CONSOMMABLES

Présentation de la marque PLANETE TONER

Déposée le 10 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSOMMABLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANETE TONER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSOMMABLES domicilié(e) 20 RUE DU GARAT - 42152 - L'HORME - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CONSOMMABLES domicilié(e) 20 RUE DU GARAT - 42152 - L'HORME - France.

La marque PLANETE TONER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLANETE TONER est expirée depuis le 24 octobre 2023.


CONSOMMABLES, SARL - 20 RUE DU GARAT - 42152 - L'HORME - France


CONSOMMABLES - 20 RUE DU GARAT - 42152 - L'HORME - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Inscription le 3 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°597956 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-03

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2013 n°2535402 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-12

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