Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSOM'29
/
"SUBLIMES DE TERRE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"SUBLIMES DE TERRE"
CONSOM'29 - SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, MESCODEN

Numéro de dépôt :
3044830
Date de dépôt :
31/07/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/07/2010

Présentation de la marque "SUBLIMES DE TERRE"

Déposée le 31 juillet 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSOM'29 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "SUBLIMES DE TERRE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-36 du 8 septembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSOM'29 domicilié(e) 29260 PLOUDANIEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 662 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCEL HASCOET - AVOCAT - France.

La marque "SUBLIMES DE TERRE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3044830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "SUBLIMES DE TERRE" est expirée depuis le 31 juillet 2010.

CONSOM'29 a également déposé les autres marques suivantes : " DELICE Rouge des Abers " , " PRINCESSE des Abers " , SUBLIMES DE TERRE ET MER , " SUBLIME DES ABERS " , TERROIR SUBLIME , " BELLE DES ABERS " , L'ABERLINE


CONSOM'29 - SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, MESCODEN - 29260 PLOUDANIEL - France - SIREN 382662922


MARCEL HASCOET - AVOCAT - France


Inscription le 3 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464801 - Publication au BOPI 2007-12-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-01

Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36

Pommes de terre de consommation conservées et congelées Légumes conservés et congelés Pommes de terre de consommation Légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.