Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONSOLIS
CONSOLIS SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4146947
Date de dépôt :
08/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2025
CONSOLIS de CONSOLIS

Présentation de la marque CONSOLIS

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSOLIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONSOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-05 du 30 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSOLIS domicilié(e) Quartier Valmy - La Défense, 31 Place Ronde - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 537 122 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme. Martine BLOCH-WEILL domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France.

La marque CONSOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4146947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSOLIS arrivera à expiration en date du 8 janvier 2025.

CONSOLIS a également déposé les autres marques suivantes : CONSOLIS


CONSOLIS SAS, Société par actions simplifiée - Quartier Valmy - La Défense, 31 Place Ronde - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 483537122


REGIMBEAU, Mme. Martine BLOCH-WEILL - 20, rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Inscription le 19 septembre 2017 - Changement d'adresse n°708262 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-19

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées et les wagon-lits ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, poutres, toits, murs, escaliers, balcons, façades, sols et planchers ; minerais ; palplanches ; colonnes ; aimants ; scies et autres accessoires, tuyaux et pièces de raccord métalliques relatifs aux canalisations pour le transport et la distribution de tous liquides, froids et chauds, gaz et énergie, appareils compensateurs ; conteneurs métalliques de déchets radioactifs ; clôtures métalliques ; grillages métalliques ; traverses de chemin de fer, revêtements métalliques pour tuyaux ; cuves métalliques ; tampons de regard métalliques ;

Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; appareils pour le traitement de l'eau et anti-pollution de l'eau ; installations d'assainissement des eaux usées ; stations de relevage ; séparateurs de boue ; déshuileurs ; décanteurs ; digesteurs ; machines à filtrer ; dégrilleurs ; débourdeurs ; séparateurs de matières ; séparateurs lamellaires, d'hydrocarbures ; dégraisseurs, pompes, ventilateurs ; équipements pour le dosage et le mélange ; produits moulés ; extrudeuse ; aimants ; moules et accessoires ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; joints pour tuyaux,pièces de raccords pour tuyaux ; tuyaux et accessoires non métalliques de canalisation pour le transport et la distribution de tous liquides, froids et chauds, gaz et énergie ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; installations de distribution de tous liquides, froids et chauds, gaz et énergie, accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de liquides et de gaz ; matériaux de construction non métalliques, pavés ; bordures ; bordures de trottoir ; support de rails ; regards de visite ; chambre et galeries techniques ; abris pré-fabriqués (militaires et civils) ; voussoirs ; murs de soutènement ; piédroits ; éléments modulaires pour déchetterie, écrans acoustiques ; dallages ; caniveau ; dalles en béton et ciment ; dalles-gazon ; entourage d'arbres ; cuves de stockage non métallique ; éléments d'adduction pour citernes et puits ; boîtes de branchement non métalliques pour canalisations ; dispositifs non métalliques d'entonnement et de dérivation des eaux de surface et eaux usées ; têtes d'ouvrages, descentes d'eau, dalles d'encorbellement ; dalles drainantes, cloisons de stockage non métalliques ; fosses non métalliques ; fontaines non métalliques ; ponts et corniches non métalliques ; éléments non métalliques préfabriqués pour caves ; conteneurs de déchets radioactifs, boisseaux, poutres, poutrelles, poteaux, clôtures, regards du compteur, caveaux columbarium ;

Construction ; réparation ; services d'installation ; plancher en béton ; dalles de plancher ; pré-dalles ; dalles alvéolées ; massif préfabriqué de fondations ; pose, réparations et maintenance de réseaux de tuyaux de canalisations, de tuyaux, pose de raccords et accessoires relatifs aux canalisations pour le transport et la distribution de tout liquide froid et chaud gaz et énergie ; construction, réparations et maintenance de tunnels ; réhabilitation, asphaltage, assainissement et dérivation des réseaux d'eau de surface et eaux usées ; location de machines de chantiers ; forages ; constructions et réparations de bâtiments ; travaux de voieries ; fonçage ; forages ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; services de conception artistique ; études de réseaux de canalisations.