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Marques déposées par mademoiselle CONSOLIN Armelle
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ARZHEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARZHEL
Mademoiselle CONSOLIN Armelle
Monsieur GACHASSIN Patrick

Numéro de dépôt :
3261268
Date de dépôt :
05/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
05/12/2013
ARZHEL de CONSOLIN Armelle

Présentation de la marque ARZHEL

Déposée le 5 décembre 2003 par mademoiselle CONSOLIN Armelle et monsieur GACHASSIN Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « ARZHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Les déposants sont mademoiselle CONSOLIN Armelle domicilié(e) Place de l'Eglise,38590 PLAN - 38590 - France et monsieur GACHASSIN Patrick domicilié(e) Place de l'Eglise,38590 PLAN - 38590 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle CONSOLIN Armelle domicilié(e) Place de l'Eglise,38590 PLAN - 38590 - France.

La marque ARZHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARZHEL est expirée depuis le 5 décembre 2013.


Mademoiselle CONSOLIN Armelle - Place de l'Eglise,38590 PLAN - 38590 - France

Monsieur GACHASSIN Patrick - Place de l'Eglise,38590 PLAN - 38590 - France


Mademoiselle CONSOLIN Armelle - Place de l'Eglise,38590 PLAN - 38590 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates.