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Marques déposées par CONSOLIDATED SEWING MACHINE CORPORATION (société organisée selon les lois de l'Etat de NEW-YORK
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CONSEW
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSEW
Société dite: CONSOLIDATED SEWING MACHINE CORPORATION (société organisée selon les lois de l'Etat de NEW-YORK)

Numéro de dépôt :
1524843
Date de dépôt :
17/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/1999

Présentation de la marque CONSEW

Déposée le 17 avril 1989 par CONSOLIDATED SEWING MACHINE CORPORATION (société organisée selon les lois de l'Etat de NEW-YORK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONSEW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: CONSOLIDATED SEWING MACHINE CORPORATION (société organisée selon les lois de l'Etat de NEW-YORK), domicilié(e) 56-65 Rust Street, MASPETH, NEW YORK 11378 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER BRULLE S.C.P. - France.

La marque CONSEW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSEW est expirée depuis le 17 avril 1999.


Société dite: CONSOLIDATED SEWING MACHINE CORPORATION (société organisée selon les lois de l'Etat de NEW-YORK) - 56-65 Rust Street, MASPETH, NEW YORK 11378 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


LERNER BRULLE S.C.P. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39

Machines à coudre, leurs organes et accessoires. Aiguilles à coudre et pour machines à coudre

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.