Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CONSODATA, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99806243
Date de dépôt :
03/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/08/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 août 1999 par la Société Anonyme (SA) CONSODATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSODATA domicilié(e) 105, rue Jules Guesde, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 792 381 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806243.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 août 2009.

CONSODATA a également déposé les autres marques suivantes : CONSODATA , CONSOTYPOLOGIE , CONSOMAP , CONSOMAG . , CONSOCADEAU. , CONSOFILE , CONSOBABY , TV-CONSO . , CONSUCLUB , CONSOPROFIL


CONSODATA, (société anonyme) - 105, rue Jules Guesde, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 399792381


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France


Inscription le 5 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336454 - Publication au BOPI 2001-12-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, équipement pour le traitement de l'information ; logiciels enregistrés, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs, microprocesseurs, cartes d'extension graphique, cartes électroniques, composants intégrés, appareils électroniques et informatiques, mémoires vives et mortes pour ordinateurs, serveurs, disques optiques compacts, disques magnétiques, disques optiques, disquettes, cartes à puce, cartes à mémoire, progiciels, terminaux d'ordinateurs, ludiciels ; écrans, claviers d'ordinateurs, bandes vidéo et audio, cassettes vidéo et audio, disques compacts, disques compacts audio et vidéo, disques optiques numériques, disques compacts interactifs, disques compacts à mémoires mortes, haut-parleurs, appareils d'intercommunication. Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, dépliants, prospectus, albums, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos et crayons, timbres commémoratifs. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de matériels publicitaires ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires ; reproduction de documents ; informations d'affaires ; informations statistiques ; publicité sur réseaux de télécommunications ; abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment abonnements de journaux et revues. Services de saisie, de traitement et de gestion et d'exploitation de données ou de bases de données. Transcription de communications. Etudes de marché, expertise en affaires, gestion de banques de données et de bases de données. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Marchandisage. Services relatifs à l'information-statistique. Services de communication par ordinateurs et par réseaux, par transmissions numériques ou analogiques. Services d'aide à la décision mercatique. Services de mercatique. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, télématiques et téléphoniques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, messagerie électronique, services de télétraitement, de téléinformatique et de télématique. Services de transmission de données en ligne et en mode autonome. Transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication. Agence de presse et d'informations. Gestion de bases de données à usage commercial ou mercatique. Services d'édition de textes, de livres, de revues, de journaux et de périodiques ; organisation et conduite de séminaires, de stages, de conférences, de forums, de colloques et de cours ; organisation de concours et de jeux en tous genres, radiophoniques et télévisés ; production et location de films, de cassettes y compris de cassettes vidéo, de disques, de compilations de disques. Services d'enregistrement, de reproduction des sons et des images. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de recherches dans le domaine des données et bases de données comportementales, programmation pour ordinateurs, location de logiciels ou progiciels informatiques, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; élaboration, conception de logiciels, mise à jour de logiciels, location de tout matériel informatique et électronique, concession de licence de propriété intellectuelle ; recherche technique, technologique et informatique. Conception, réalisation et validation de systèmes informatiques ; génie électronique et informatique, génie logiciel ; services d'ingénierie système, d'ingénierie d'affaires et d'analyse de trafic. Contrôle de qualité, étude de projets techniques ; création, exploitation et gestion de bases de données comportementales.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.