Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONSODATA
CONSODATA société anonyme

Numéro de dépôt :
94544945
Date de dépôt :
17/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2014

Présentation de la marque CONSODATA

Déposée le 17 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) CONSODATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONSODATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSODATA domicilié(e) 11 rue de Cambrai, Bâtiment 29,75019 PARIS (dossier no 2275388) - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 792 381 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 191, rue Saint Honoré,75001 PARIS (dossier no 2275388) - 75001 - France.

La marque CONSODATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONSODATA est expirée depuis le 17 novembre 2014.

CONSODATA a également déposé les autres marques suivantes : CONSODATA , CONSOTYPOLOGIE , CONSOMAP , CONSOMAG . , CONSOCADEAU. , CONSOFILE , CONSOBABY , (Marque figurative) , TV-CONSO . , CONSUCLUB


CONSODATA société anonyme - 11 rue de Cambrai, Bâtiment 29,75019 PARIS (dossier no 2275388) - 75019 - France - SIREN 399792381


Cabinet LHERMET LA BIGNE & REMY - 191, rue Saint Honoré,75001 PARIS (dossier no 2275388) - 75001 - France


Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2004 n°2275388 - Publication au BOPI 2004-11-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16

Inscription le 14 décembre 1999 - Gage radié n°291880 - Publication au BOPI 1999-12-14

Inscription le 27 juillet 1999 - Gage constitué n°283582 - Publication au BOPI 1999-07-27

Inscription le 26 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209413 - Publication au BOPI 1996-11-26

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Distribution de prospectus, d'échantillons.Services d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Agence de presse et d'informations.Communications par terminaux d'ordinateurs.Programmation pour ordinateurs.Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.