Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MICROTENE
CONSITEX S.A, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
92410625
Date de dépôt :
17/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2022

Présentation de la marque MICROTENE

Déposée le 17 mars 1992 par la société étrangère CONSITEX S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICROTENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la société étrangère CONSITEX S.A domicilié(e) via Ligornetto 16, STABIO 6855 - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque MICROTENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MICROTENE est expirée depuis le 17 mars 2022.

CONSITEX S.A a également déposé les autres marques suivantes : SU MISURA , 120,000-CENTOVENTIMILA


CONSITEX S.A, Société de droit suisse - via Ligornetto 16, STABIO 6855 - Suisse


TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 mars 2002 n°2216604 - Publication au BOPI 2002-03-04

Inscription le 7 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207189 - Publication au BOPI 1996-10-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2012 n°2493161 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-03-02

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.