Déposée le 23 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) CONSITEX de droit suisse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ERMENEGILDO ZEGNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSITEX de droit suisse domicilié(e) VIA LAVEGGIO 16, 6850 MENDRISIO, Suisse (dossier no 2209697) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN CHRETIEN SCHIHIN domicilié(e) (dossier no 2209697) - France.
La marque ERMENEGILDO ZEGNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713721.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ERMENEGILDO ZEGNA est expirée depuis le 23 décembre 2011.
CONSITEX SA Société anonyme de droit suisse - VIA LAVEGGIO 16, 6850 MENDRISIO, Suisse (dossier no 2209697) - France
BAUDIN CHRETIEN SCHIHIN - (dossier no 2209697) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21
Inscription le 17 avril 2002 - Concession de licence n°344832 - Publication au BOPI 2002-04-17
Renouvellement avec limitation le 19 novembre 2001 n°2209697 - Publication au BOPI 2001-11-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20
Inscription le 8 avril 1994 - Transmission de propriété n°171141 - Publication au BOPI 1994-04-08
Inscription le 17 avril 2002 - Concession de licence n°344831 - Publication au BOPI 2002-04-17
Inscription le 7 août 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°188348 - Publication au BOPI 1995-08-07
Inscription le 7 août 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°188347 - Publication au BOPI 1995-08-07
Inscription le 7 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252738 - Publication au BOPI 1998-04-07
Inscription le 31 janvier 2002 - Changement d'adresse n°340140 - Publication au BOPI 2002-01-31
Inscription le 31 janvier 2002 - Changement d'adresse n°340141 - Publication au BOPI 2002-01-31
Inscription le 30 mai 2011 - Résiliation de licence n°550019 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillères) ; joaillerie, pierres précieuses ; horlogerie et autres instruments chronométriques. Cuir et imitation du cuir ; articles en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets, harnais et sellerie. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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