Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CONSISTOIRE CENTRAL - UNION DES COMMUNAUTES JUIVES DE FRANCE Association culturelle loi de 1905
/
FC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FC
CONSISTOIRE CENTRAL - UNION DES COMMUNAUTES JUIVES DE FRANCE Association culturelle loi de 1905

Numéro de dépôt :
99777075
Date de dépôt :
23/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/02/2009

Présentation de la marque FC

Déposée le 23 février 1999 par CONSISTOIRE CENTRAL - UNION DES COMMUNAUTES JUIVES DE FRANCE Association culturelle loi de 1905 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est CONSISTOIRE CENTRAL - UNION DES COMMUNAUTES JUIVES DE FRANCE Association culturelle loi de 1905, domicilié(e) 19 rue Saint-Georges, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Desrousseaux, Pochart (S.E.P.) - France.

La marque FC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FC est expirée depuis le 23 février 2009.

CONSISTOIRE CENTRAL - UNION DES COMMUNAUTES JUIVES DE FRANCE Association culturelle loi de 1905 a également déposé les autres marques suivantes : FC


CONSISTOIRE CENTRAL - UNION DES COMMUNAUTES JUIVES DE FRANCE Association culturelle loi de 1905 - 19 rue Saint-Georges, 75009 PARIS - France


Cabinet Hirsch, Desrousseaux, Pochart (S.E.P.) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). (tous ces produits étant des produits kasher).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.