Marque expirée - Marque en non vigueur

AUTO PASSION PA NI PIECES PWOBLEM!
CONSILIUM SARL C/O ATO SARL

Numéro de dépôt :
3642326
Date de dépôt :
06/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2019
AUTO PASSION PA NI PIECES PWOBLEM! de CONSILIUM C/O ATO

Présentation de la marque AUTO PASSION PA NI PIECES PWOBLEM!

Déposée le 6 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSILIUM C/O ATO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTO PASSION PA NI PIECES PWOBLEM! »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSILIUM C/O ATO domicilié(e) CENTRE COMMERCIAL,97232 LA GALLERIA - 97232 - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 119 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSILIUM C/O ATO SARL domicilié(e) CENTRE COMMERCIAL LA GALLERIA 97232 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTO PASSION PA NI PIECES PWOBLEM! est expirée depuis le 6 avril 2019.


CONSILIUM SARL C/O ATO SARL - CENTRE COMMERCIAL,97232 LA GALLERIA - 97232 - France - SIREN 508119120


CONSILIUM C/O ATO SARL - CENTRE COMMERCIAL LA GALLERIA 97232 - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques.