Déposée le 6 septembre 1989 par CONSILIUM AB (société suédoise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CONSILIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CONSILIUM AB (société suédoise), domicilié(e) Kungsträdgàrdsgatan 12, 103 93 STOCKHOLM SUEDE - Suède.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.
La marque CONSILIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549566.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONSILIUM AB (société suédoise) - Kungsträdgàrdsgatan 12, 103 93 STOCKHOLM SUEDE - Suède
LE CABINET LAVOIX - France
Inscription le 11 avril 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°184203 - Publication au BOPI 1995-04-11
Systèmes de machines, équipements et installations pour la manutention de solides en vrac et de charges unitaires;équipements de nettoyage de réservoirs;compresseurs à haute pression.Appareils et instruments nautiques, de mesure, optiques, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage);dispositifs d'alarme, dispositifs d'alarme pour l'alarme contre le feu et le gaz. Appareils générateurs de vapeur et d'alimentation en eau, équipements pour la protection de l'environnement, en particulier équipements pour l'épuration et le traitement de liquides
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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