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Marques déposées par CONSEYL
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CONSEYL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONSEYL
CONSEYL

Numéro de dépôt :
4433201
Date de dépôt :
01/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2028
CONSEYL de CONSEYL

Présentation de la marque CONSEYL

Déposée par voie électronique le 1 mars 2018 par CONSEYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONSEYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.

Le déposant est CONSEYL domicilié(e) 22 RUE CAMILLE FLAMMARION - 24000 - PERIGUEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEYL, Monsieur YANNICK FOUR domicilié(e) 22 RUE CAMILLE FLAMMARION - 24000 - PERIGUEUX - France.

La marque CONSEYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4433201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSEYL arrivera à expiration en date du 1 mars 2028.

CONSEYL a également déposé les autres marques suivantes :


CONSEYL - 22 RUE CAMILLE FLAMMARION - 24000 - PERIGUEUX - France


CONSEYL, Monsieur YANNICK FOUR - 22 RUE CAMILLE FLAMMARION - 24000 - PERIGUEUX - France


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

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