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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVES STEPHAN
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STEPHAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

STEPHAN
CONSERVES STEPHAN, SAS

Numéro de dépôt :
97707891
Date de dépôt :
02/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2027

Présentation de la marque STEPHAN

Déposée le 2 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVES STEPHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STEPHAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-03 du 16 janvier 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVES STEPHAN domicilié(e) ZI DE KERPRAT - 22970 - PLOUMAGOAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 436 950 026 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LE GRAET domicilié(e) 1 RUE SAINT-SEBASTIEN - 22200 - GUINGAMP - France.

La marque STEPHAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97707891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STEPHAN arrivera à expiration en date du 2 décembre 2027.

CONSERVES STEPHAN a également déposé les autres marques suivantes : LES GRANDES TERRINES , LA RONDE DES COCKTAILS , MONTEROY , ARTHUR "D" , STEPHAN , "ARTHUR "D" , LES "MARMITES" , EQUILIBRE ET TERROIR , HONORE BLANDIN , Relais Créole


CONSERVES STEPHAN, SAS - ZI DE KERPRAT - 22970 - PLOUMAGOAR - France - SIREN 436950026


GROUPE LE GRAET - 1 RUE SAINT-SEBASTIEN - 22200 - GUINGAMP - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-06

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2007 n°2350287 - Publication au BOPI 2007-09-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-20

Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486822 - Publication au BOPI 2008-12-02

Inscription le 7 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°488916 - Publication au BOPI 2009-01-07

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2017 n°2662328 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2017-10-17

Viandes, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, de fruits et de légumes conservés, séchés et cuits ; gelée, confiture, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Sauces, salades, conserves de pâté et plats cuisinés à base de viande et de légumes. Sel, moutarde, vinaigre, sauces, condiments, épices, farine, sucre.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.