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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSERVES STEPHAN
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STEPHAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STEPHAN
CONSERVES STEPHAN S.A

Numéro de dépôt :
94533975
Date de dépôt :
24/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2004

Présentation de la marque STEPHAN

Déposée le 24 août 1994 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES STEPHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STEPHAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-40 du 7 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVES STEPHAN domicilié(e) Z.I DE KERPRAT BP 65, 22202 GUINGAMP - France et immatriculée sous le numéro RCS 436 950 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR LE GRAET NOEL CONSERVES STEPHAN - France.

La marque STEPHAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533975.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEPHAN est expirée depuis le 24 août 2004.

CONSERVES STEPHAN a également déposé les autres marques suivantes : LES GRANDES TERRINES , LA RONDE DES COCKTAILS , MONTEROY , ARTHUR "D" , STEPHAN , "ARTHUR "D" , LES "MARMITES" , EQUILIBRE ET TERROIR , HONORE BLANDIN , Relais Créole


CONSERVES STEPHAN S.A - Z.I DE KERPRAT BP 65, 22202 GUINGAMP - France - SIREN 436950026


MONSIEUR LE GRAET NOEL CONSERVES STEPHAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés et cuits; gelée, confiture; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves de pâté et plats cuisinés à base de viande; plats surgelés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.