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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSERVES STEPHAN
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RELAIS GOURMAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RELAIS GOURMAND
CONSERVES STEPHAN S.A

Numéro de dépôt :
95557223
Date de dépôt :
06/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2005

Présentation de la marque RELAIS GOURMAND

Déposée le 6 février 1995 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES STEPHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RELAIS GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVES STEPHAN domicilié(e) Z.I DE KERPRAT BP 65, 22202 GUINGAMP - France et immatriculée sous le numéro RCS 436 950 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR LE GRAET NOEL CONSERVES STEPHAN - France.

La marque RELAIS GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RELAIS GOURMAND est expirée depuis le 6 février 2005.

CONSERVES STEPHAN a également déposé les autres marques suivantes : LES GRANDES TERRINES , LA RONDE DES COCKTAILS , MONTEROY , ARTHUR "D" , STEPHAN , "ARTHUR "D" , LES "MARMITES" , EQUILIBRE ET TERROIR , HONORE BLANDIN , Relais Créole


CONSERVES STEPHAN S.A - Z.I DE KERPRAT BP 65, 22202 GUINGAMP - France - SIREN 436950026


MONSIEUR LE GRAET NOEL CONSERVES STEPHAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-28

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés et cuits; gelées, confiture; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves de pâté et plats cuisinés à base de viande; plats surgelés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.