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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVES STEPHAN
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LES PETITES TERRINES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES PETITES TERRINES
CONSERVES STEPHAN, SAS

Numéro de dépôt :
3224298
Date de dépôt :
16/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2023
LES PETITES TERRINES de CONSERVES STEPHAN

Présentation de la marque LES PETITES TERRINES

Déposée le 16 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVES STEPHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES PETITES TERRINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-24 du 13 juin 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVES STEPHAN domicilié(e) 9 ZI de Kerprat - 22200 - GUINGAMP - France et immatriculée sous le numéro RCS 436 950 026 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CONSERVES STEPHAN domicilié(e) 9 ZI de Kerprat - 22200 - GUINGAMP - France.

La marque LES PETITES TERRINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PETITES TERRINES est expirée depuis le 16 avril 2023.

CONSERVES STEPHAN a également déposé les autres marques suivantes : LES GRANDES TERRINES , LA RONDE DES COCKTAILS , MONTEROY , ARTHUR "D" , STEPHAN , "ARTHUR "D" , LES "MARMITES" , EQUILIBRE ET TERROIR , HONORE BLANDIN , Relais Créole


CONSERVES STEPHAN, SAS - 9 ZI de Kerprat - 22200 - GUINGAMP - France - SIREN 436950026


CONSERVES STEPHAN - 9 ZI de Kerprat - 22200 - GUINGAMP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-42

Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2013 n°2519171 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-01-17

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