Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
EQUILIBRE ET TERROIR
Numéro de dépôt :
3500708
Date de dépôt :
14/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque EQUILIBRE ET TERROIR
Déposée le 14 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVES STEPHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUILIBRE ET TERROIR »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONSERVES STEPHAN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 août 2007 - retrait total n°459329 - Publication au BOPI 2007-08-23
Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25