Conserves Mercadier Etablissements SUBRAN Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
98743415
Date de dépôt :
22/07/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/07/2018
Présentation de la marque SUBRAN
Déposée le 22 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) Conserves Mercadier Etablissements SUBRAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SUBRAN »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Conserves Mercadier Etablissements SUBRAN domicilié(e) Route d'Issigeac,24500 EYMET (dossier no 2368970) - 24500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 506 076 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL WILSON COJURI Maître Bertrand DENIS domicilié(e) 19 Place Johnston,33000 BORDEAUX (dossier no 2368970) - 33000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Conserves Mercadier Etablissements SUBRAN Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - Route d'Issigeac,24500 EYMET (dossier no 2368970) - 24500 - France - SIREN 310506076
SELARL WILSON COJURI Maître Bertrand DENIS - 19 Place Johnston,33000 BORDEAUX (dossier no 2368970) - 33000 - France
Renouvellement sans limitation le 2 avril 2008 n°2368970 - Publication au BOPI 2008-04-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-05
Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36
Plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille et gibier, d'extraits de viande, d'oeufs, de lait et produits laitiers, de gelée, d'huiles et de graisses comestibles. Conserves de fruits et légumes, confitures, compotes. Plats cuisinés à base de condiment : sel, moutarde, vinaigre, épices, poudre pour faire lever, levure, sucre, ainsi que du riz, tapioca, sagou, farine. Sauces en conserves. Service de préparation de plats cuisinés et de conserves alimentaires.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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