Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE
/
TOMBESI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOMBESI
CONSERVES FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94516970
Date de dépôt :
22/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2013

Présentation de la marque TOMBESI

Déposée le 22 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOMBESI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE domicilié(e) 556 Chemin du Mas de Cheylon,30000 NIMES (dossier no 2253464) - 30000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 220 548 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2253464) - 75008 - France.

La marque TOMBESI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque TOMBESI est expirée depuis le 28 novembre 2013.

CONSERVES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARONELLA , "BARBIER DAUPHIN, LA CUISINE QUI SENT BON LA FRANCE" , FRAICHEUR D'ÉTÉ , FRUITISSE de ST MAMET , LES DELICES D'AGEN , DESIRE CLARY , TOMAPIZZA , CROC'POTES , MINI POTES LA BANDE DES POTES , LES FRAICUEILLY


CONSERVES FRANCE, Société Anonyme - 556 Chemin du Mas de Cheylon,30000 NIMES (dossier no 2253464) - 30000 - France - SIREN 706220548


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2253464) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40

Inscription le 27 septembre 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°285383 - Publication au BOPI 1999-09-27

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2003 n°2253464 - Publication au BOPI 2003-11-28

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Ravioli, pâtes farcies et autres pâtes alimentaires en conserve, sauces tomates et sauces en conserve