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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE
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SUN RAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUN RAY
CONSERVES FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1587109
Date de dépôt :
18/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2020

Présentation de la marque SUN RAY

Déposée le 18 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUN RAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE domicilié(e) 556 Chemin du Mas de Cheylon - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 220 548 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque SUN RAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUN RAY est expirée depuis le 18 avril 2020.

CONSERVES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARONELLA , "BARBIER DAUPHIN, LA CUISINE QUI SENT BON LA FRANCE" , FRAICHEUR D'ÉTÉ , FRUITISSE de ST MAMET , LES DELICES D'AGEN , DESIRE CLARY , TOMAPIZZA , CROC'POTES , MINI POTES LA BANDE DES POTES , LES FRAICUEILLY


CONSERVES FRANCE, Société Anonyme - 556 Chemin du Mas de Cheylon - 30000 - NIMES - France - SIREN 706220548


CABINET BOETTCHER - 22 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Inscription le 7 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247652 - Publication au BOPI 1998-01-07

Inscription le 19 avril 1994 - GAGE CONSTITUE n°171654 - Publication au BOPI 1994-04-19

Inscription le 25 mai 1999 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°278111 - Publication au BOPI 1999-05-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 1999 n°2155692 - Publication au BOPI 1999-10-22

Inscription le 12 décembre 1991 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°58336 - Publication au BOPI 1991-12-12

Inscription le 18 avril 1994 - GAGE CONSTITUE n°171542 - Publication au BOPI 1994-04-18

Inscription le 18 avril 1994 - GAGE CONSTITUE n°171538 - Publication au BOPI 1994-04-18

Inscription le 18 avril 1994 - GAGE CONSTITUE n°171537 - Publication au BOPI 1994-04-18

Inscription le 18 avril 1994 - GAGE CONSTITUE n°171541 - Publication au BOPI 1994-04-18

Inscription le 18 avril 1994 - GAGE CONSTITUE n°171539 - Publication au BOPI 1994-04-18

Inscription le 18 avril 1994 - GAGE CONSTITUE n°171540 - Publication au BOPI 1994-04-18

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2010 n°2435736 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-25

Inscription le 20 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712022 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-20

Toutes conserves alimentaires notamment conserves de légumes et de fruits, et légumes et fruits conservés, séchés ou cuits