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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE
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ST MAMET POMME DOUCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ST MAMET POMME DOUCE
CONSERVES FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3983815
Date de dépôt :
18/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2023
ST MAMET POMME DOUCE de CONSERVES FRANCE

Présentation de la marque ST MAMET POMME DOUCE

Déposée le 18 février 2013 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ST MAMET POMME DOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE domicilié(e) 556 Chemin du Mas de Cheylon - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 220 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque ST MAMET POMME DOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST MAMET POMME DOUCE est expirée depuis le 18 février 2023.

CONSERVES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARONELLA , "BARBIER DAUPHIN, LA CUISINE QUI SENT BON LA FRANCE" , FRAICHEUR D'ÉTÉ , FRUITISSE de ST MAMET , LES DELICES D'AGEN , DESIRE CLARY , TOMAPIZZA , CROC'POTES , MINI POTES LA BANDE DES POTES , LES FRAICUEILLY


CONSERVES FRANCE, Société Anonyme - 556 Chemin du Mas de Cheylon - 30000 - NIMES - France - SIREN 706220548


CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Inscription le 18 mars 2013 - Retrait partiel n°596880 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-18

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Inscription le 21 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656979 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-21

Inscription le 29 janvier 2016 - Constitution de gage n°663243 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-01-29

Fruits conservés, congelés, séchés ou cuits ; fruits conservés, congelés séchés ou cuits au coulis ou au jus ; coulis de fruits ; compotes ; salades de fruits.

Biscuits ; pâtisseries ; gâteaux ; confiseries ; boissons à base de cacao, de chocolat, de thé, de café.