ST MAMET LE FRUIT PETIT DEJ
Présentation de la marque ST MAMET LE FRUIT PETIT DEJ
Déposée par voie électronique le 4 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ST MAMET LE FRUIT PETIT DEJ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ST MAMET LE FRUIT PETIT DEJ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743773.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST MAMET LE FRUIT PETIT DEJ est expirée depuis le 4 juin 2020.
CONSERVES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Inscription le 21 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656979 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-21
Inscription le 29 janvier 2016 - Constitution de gage n°663243 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-01-29