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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE
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ST MAMET LE FRUIT LE FRUIT PAR PLAISIR!
Marque expirée - Marque en non vigueur

ST MAMET LE FRUIT LE FRUIT PAR PLAISIR!
CONSERVES FRANCE Société anonyme

Numéro de dépôt :
3608613
Date de dépôt :
31/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2018
ST MAMET LE FRUIT LE FRUIT PAR PLAISIR! de CONSERVES FRANCE

Présentation de la marque ST MAMET LE FRUIT LE FRUIT PAR PLAISIR!

Déposée le 31 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ST MAMET LE FRUIT LE FRUIT PAR PLAISIR! »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE domicilié(e) 556 Chemin du Mas de Cheylon, BP 2022,30000 NIMES - 30000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 220 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 RUE GENERAL FOY,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST MAMET LE FRUIT LE FRUIT PAR PLAISIR! est expirée depuis le 31 octobre 2018.

CONSERVES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARONELLA , "BARBIER DAUPHIN, LA CUISINE QUI SENT BON LA FRANCE" , FRAICHEUR D'ÉTÉ , FRUITISSE de ST MAMET , LES DELICES D'AGEN , DESIRE CLARY , TOMAPIZZA , CROC'POTES , MINI POTES LA BANDE DES POTES , LES FRAICUEILLY


CONSERVES FRANCE Société anonyme - 556 Chemin du Mas de Cheylon, BP 2022,30000 NIMES - 30000 - France - SIREN 706220548


CABINET BOETTCHER - 22 RUE GENERAL FOY,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Inscription le 21 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656979 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-21

Fruits conservés, séchés et cuits ; fruits au sirop ; fruits au jus ; fruits au coulis ; coulis de fruits ; compotes.