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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE
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ST MAMET LE FRUIT FRUITS & NECTAR
Marque expirée - Marque en non vigueur

ST MAMET LE FRUIT FRUITS & NECTAR
CONSERVES FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3695961
Date de dépôt :
03/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2019
ST MAMET LE FRUIT FRUITS & NECTAR de CONSERVES FRANCE

Présentation de la marque ST MAMET LE FRUIT FRUITS & NECTAR

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2009 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ST MAMET LE FRUIT FRUITS & NECTAR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE domicilié(e) 556 Chemin du Mas de Cheylon 30000 NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 220 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 RUE DU GENERAL FOY - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST MAMET LE FRUIT FRUITS & NECTAR est expirée depuis le 3 décembre 2019.

CONSERVES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARONELLA , "BARBIER DAUPHIN, LA CUISINE QUI SENT BON LA FRANCE" , FRAICHEUR D'ÉTÉ , FRUITISSE de ST MAMET , LES DELICES D'AGEN , DESIRE CLARY , TOMAPIZZA , CROC'POTES , MINI POTES LA BANDE DES POTES , LES FRAICUEILLY


CONSERVES FRANCE, Société Anonyme - 556 Chemin du Mas de Cheylon 30000 NIMES - France - SIREN 706220548


CABINET BOETTCHER - 22 RUE DU GENERAL FOY - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Inscription le 21 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656979 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-21

Inscription le 29 janvier 2016 - Constitution de gage n°663243 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-01-29

Fruits conservés, congelés, séchés ou cuits ; fruits conservés, congelés séchés ou cuits au coulis ; fruits conservés, congelés, séchés ou cuits au jus ; coulis de fruits.