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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE
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ST MAMET LE FRUIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ST MAMET LE FRUIT
CONSERVES FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3250036
Date de dépôt :
08/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2023
ST MAMET LE FRUIT de CONSERVES FRANCE

Présentation de la marque ST MAMET LE FRUIT

Déposée le 8 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ST MAMET LE FRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE domicilié(e) 556 Chemin du Mas de Cheylon - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 220 548 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque ST MAMET LE FRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ST MAMET LE FRUIT est expirée depuis le 8 octobre 2023.

CONSERVES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARONELLA , "BARBIER DAUPHIN, LA CUISINE QUI SENT BON LA FRANCE" , FRAICHEUR D'ÉTÉ , FRUITISSE de ST MAMET , LES DELICES D'AGEN , DESIRE CLARY , TOMAPIZZA , CROC'POTES , MINI POTES LA BANDE DES POTES , LES FRAICUEILLY


CONSERVES FRANCE, Société Anonyme - 556 Chemin du Mas de Cheylon - 30000 - NIMES - France - SIREN 706220548


CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2013 n°2539993 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-26

Inscription le 21 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656979 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-21

Inscription le 29 janvier 2016 - Constitution de gage n°663243 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-01-29

Inscription le 14 mars 2016 - Constitution de gage n°664697 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-14

Inscription le 25 septembre 2018 - Constitution de gage n°734676 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-09-25

Inscription le 28 janvier 2019 - Constitution de gage n°746976 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-28

Fruits conservés, séchés et cuits, gelées de fruits, confitures, salades de fruits, conserves de fruits, compotes de fruits, produits laitiers à base de fruits. Eaux minérales et gazeuses aromatisées aux fruits, boissons non alcooliques à base de fruits, jus de fruits, sirops pour boissons, préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.