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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE
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ST MAMET FRUITS ATOMIXES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ST MAMET FRUITS ATOMIXES
CONSERVES FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3957540
Date de dépôt :
31/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2022
ST MAMET FRUITS ATOMIXES de CONSERVES FRANCE

Présentation de la marque ST MAMET FRUITS ATOMIXES

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ST MAMET FRUITS ATOMIXES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE domicilié(e) 556 Chemin du Mas de Cheylon, BP 2022 - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 220 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque ST MAMET FRUITS ATOMIXES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST MAMET FRUITS ATOMIXES est expirée depuis le 31 octobre 2022.

CONSERVES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARONELLA , "BARBIER DAUPHIN, LA CUISINE QUI SENT BON LA FRANCE" , FRAICHEUR D'ÉTÉ , FRUITISSE de ST MAMET , LES DELICES D'AGEN , DESIRE CLARY , TOMAPIZZA , CROC'POTES , MINI POTES LA BANDE DES POTES , LES FRAICUEILLY


CONSERVES FRANCE, Société Anonyme - 556 Chemin du Mas de Cheylon, BP 2022 - 30000 - NIMES - France - SIREN 706220548


CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Inscription le 21 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656979 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-21

Inscription le 29 janvier 2016 - Constitution de gage n°663243 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-01-29

Fruits conservés, congelés, séchés ou cuits ; fruits conservés, congelés séchés ou cuits au coulis ; fruits conservés, congelés, séchés ou cuits au jus ; coulis de fruits ;

Boissons de fruits non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.