SELECTION D'HIVER

CONSERVES FRANCE Société Anonyme

Présentation de la marque SELECTION D'HIVER

Déposée le 26 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELECTION D'HIVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE domicilié(e) 556 Chemin du Mas de Cheylon,30000 NIMES - 30000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 220 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 22, rue du Général Foy domicilié(e) 75008 PARIS - France.

La marque SELECTION D'HIVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTION D'HIVER est expirée depuis le 26 mai 2014.

CONSERVES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARONELLA , "BARBIER DAUPHIN, LA CUISINE QUI SENT BON LA FRANCE" , FRAICHEUR D'ÉTÉ , FRUITISSE de ST MAMET , LES DELICES D'AGEN , DESIRE CLARY , TOMAPIZZA , CROC'POTES , MINI POTES LA BANDE DES POTES , LES FRAICUEILLY