SAISONS
Présentation de la marque SAISONS
Déposée le 28 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617945.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAISONS est expirée depuis le 28 septembre 2020.
CONSERVES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2000 n°2173140 - Publication au BOPI 2000-05-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10
Inscription le 7 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247652 - Publication au BOPI 1998-01-07
Inscription le 25 mai 1999 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°278111 - Publication au BOPI 1999-05-25
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2010 n°2451633 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-09-27
Inscription le 21 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656979 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-21