Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRODUITS DEA
CONSERVES FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1534023
Date de dépôt :
02/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2019
PRODUITS DEA de CONSERVES FRANCE

Présentation de la marque PRODUITS DEA

Déposée le 2 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRODUITS DEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE domicilié(e) 556 Chemin du mas de Cheylon - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 220 548 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 RUE GENERAL FOY - 75008 - PARIS - France.

La marque PRODUITS DEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRODUITS DEA est expirée depuis le 2 juin 2019.

CONSERVES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARONELLA , PETIT PLAT GOURMAND , "BARBIER DAUPHIN, LA CUISINE QUI SENT BON LA FRANCE" , FRAICHEUR D'ÉTÉ , FRUITISSE de ST MAMET , LES DELICES D'AGEN , PRODUITS DEA , DESIRE CLARY , TOMAPIZZA , CROC'POTES


CONSERVES FRANCE, Société anonyme - 556 Chemin du mas de Cheylon - 30000 - NIMES - France - SIREN 706220548


CABINET BOETTCHER - 22 RUE GENERAL FOY - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Renouvellement sans limitation le 21 mai 1999 n°2145129 - Publication au BOPI 1999-05-21

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2009 n°2408854 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-02

Conserves alimentaires;légumes et fruits frais et secs; confits et confitures

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.