Marque enregistrée - Marque en vigueur

POMME D'AMOUR
CONSERVES FRANCE, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4061083
Date de dépôt :
16/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/01/2024
POMME D\'AMOUR de CONSERVES FRANCE

Présentation de la marque POMME D'AMOUR

Déposée le 16 janvier 2014 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « POMME D'AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE domicilié(e) 556 Chemin du Mas de Cheylon, BP 2022 - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 220 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque POMME D'AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMME D'AMOUR arrivera à expiration en date du 16 janvier 2024.

CONSERVES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARONELLA , "BARBIER DAUPHIN, LA CUISINE QUI SENT BON LA FRANCE" , FRAICHEUR D'ÉTÉ , FRUITISSE de ST MAMET , LES DELICES D'AGEN , DESIRE CLARY , TOMAPIZZA , CROC'POTES , MINI POTES LA BANDE DES POTES , LES FRAICUEILLY


CONSERVES FRANCE, Société anonyme à conseil d'administration - 556 Chemin du Mas de Cheylon, BP 2022 - 30000 - NIMES - France - SIREN 706220548


CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement avec modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Inscription le 21 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656979 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-21

Légumes conservés, congelés, séchés ou cuits ; légumes conservés, congelés, séchés ou cuits au coulis ou au jus ; coulis de fruits ; purée de tomates ; salades de fruits ; salades de légumes ; gelées, confitures, compotes ; zestes de fruits ; oeufs ; lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; potages.