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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE
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PETIT PLAT GOURMAND
Marque expirée - Marque en non vigueur

PETIT PLAT GOURMAND
CONSERVES FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1443755
Date de dépôt :
07/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/01/2018
PETIT PLAT GOURMAND de CONSERVES FRANCE

Présentation de la marque PETIT PLAT GOURMAND

Déposée le 7 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETIT PLAT GOURMAND »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE domicilié(e) 556 Chemin du Mas de Cheylon,30000 NIMES (dossier no 2362413) - 30000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 220 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2362413) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PETIT PLAT GOURMAND est expirée depuis le 7 janvier 2018.

CONSERVES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARONELLA , "BARBIER DAUPHIN, LA CUISINE QUI SENT BON LA FRANCE" , FRAICHEUR D'ÉTÉ , FRUITISSE de ST MAMET , LES DELICES D'AGEN , DESIRE CLARY , TOMAPIZZA , CROC'POTES , MINI POTES LA BANDE DES POTES , LES FRAICUEILLY


CONSERVES FRANCE Société Anonyme - 556 Chemin du Mas de Cheylon,30000 NIMES (dossier no 2362413) - 30000 - France - SIREN 706220548


CABINET BOETTCHER - 22 rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2362413) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2008 n°2362413 - Publication au BOPI 2008-01-30

Renouvellement sans limitation n°2104218 - Publication au BOPI 1998-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Inscription le 27 septembre 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°285383 - Publication au BOPI 1999-09-27

Plats cuisinés, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés, cuits, surgelés, conserves.