Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETIT PLAT GOURMAND
CONSERVES FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1443755
Date de dépôt :
07/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/01/2018
PETIT PLAT GOURMAND de CONSERVES FRANCE

Présentation de la marque PETIT PLAT GOURMAND

Déposée le 7 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETIT PLAT GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE domicilié(e) 556 Chemin du Mas de Cheylon,30000 NIMES (dossier no 2362413) - 30000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 220 548 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2362413) - 75008 - France.

La marque PETIT PLAT GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1443755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PETIT PLAT GOURMAND est expirée depuis le 7 janvier 2018.

CONSERVES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARONELLA , PRODUITS DEA , "BARBIER DAUPHIN, LA CUISINE QUI SENT BON LA FRANCE" , FRAICHEUR D'ÉTÉ , FRUITISSE de ST MAMET , LES DELICES D'AGEN , PRODUITS DEA , DESIRE CLARY , TOMAPIZZA , CROC'POTES


CONSERVES FRANCE Société Anonyme - 556 Chemin du Mas de Cheylon,30000 NIMES (dossier no 2362413) - 30000 - France - SIREN 706220548


CABINET BOETTCHER - 22 rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2362413) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2008 n°2362413 - Publication au BOPI 2008-01-30

Renouvellement sans limitation n°2104218 - Publication au BOPI 1998-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Inscription le 27 septembre 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°285383 - Publication au BOPI 1999-09-27

Plats cuisinés, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés, cuits, surgelés, conserves.