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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE
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PATINETTES DUCHESSE-BOURGOGNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PATINETTES DUCHESSE-BOURGOGNE
CONSERVES FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1595834
Date de dépôt :
06/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/02/2020
PATINETTES DUCHESSE-BOURGOGNE de CONSERVES FRANCE

Présentation de la marque PATINETTES DUCHESSE-BOURGOGNE

Déposée le 6 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATINETTES DUCHESSE-BOURGOGNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE domicilié(e) 556 Chemin du Mas de Cheylon - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 220 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PATINETTES DUCHESSE-BOURGOGNE est expirée depuis le 2 février 2020.

CONSERVES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARONELLA , "BARBIER DAUPHIN, LA CUISINE QUI SENT BON LA FRANCE" , FRAICHEUR D'ÉTÉ , FRUITISSE de ST MAMET , LES DELICES D'AGEN , DESIRE CLARY , TOMAPIZZA , CROC'POTES , MINI POTES LA BANDE DES POTES , LES FRAICUEILLY


CONSERVES FRANCE, Société Anonyme - 556 Chemin du Mas de Cheylon - 30000 - NIMES - France - SIREN 706220548


CABINET BOETTCHER - 22 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 2 février 2000 n°2163753 - Publication au BOPI 2000-02-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Inscription le 22 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256777 - Publication au BOPI 1998-06-22

Inscription le 25 mai 1999 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°278111 - Publication au BOPI 1999-05-25

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2009 n°2420794 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-10-19

Inscription le 21 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656979 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-21

Pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miels, confitures

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.