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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE
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PAILLE & POMME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAILLE & POMME
CONSERVES FRANCE, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3836885
Date de dépôt :
06/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2021
PAILLE & POMME de CONSERVES FRANCE

Présentation de la marque PAILLE & POMME

Déposée par voie électronique le 6 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAILLE & POMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE domicilié(e) 556 Chemin du Mas de Cheylon BP 2022 - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 220 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS - France.

La marque PAILLE & POMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAILLE & POMME est expirée depuis le 6 juin 2021.

CONSERVES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARONELLA , "BARBIER DAUPHIN, LA CUISINE QUI SENT BON LA FRANCE" , FRAICHEUR D'ÉTÉ , FRUITISSE de ST MAMET , LES DELICES D'AGEN , DESIRE CLARY , TOMAPIZZA , CROC'POTES , MINI POTES LA BANDE DES POTES , LES FRAICUEILLY


CONSERVES FRANCE, Société anonyme à conseil d'administration - 556 Chemin du Mas de Cheylon BP 2022 - 30000 - NIMES - France - SIREN 706220548


CABINET BOETTCHER - 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Inscription le 21 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656979 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-21

Fruits conservés, congelés, séchés ou cuits ; fruits conservés, congelés séchés ou cuits au coulis ; fruits conservés, congelés, séchés ou cuits au jus ; coulis de fruits ; compotes. ;

Boissons de fruits non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.