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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE
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PAILLE POM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAILLE POM
CONSERVES FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3755932
Date de dépôt :
23/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2020
PAILLE POM de CONSERVES FRANCE

Présentation de la marque PAILLE POM

Déposée le 23 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAILLE POM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE domicilié(e) 556 Chemin du Mas de Cheylon - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 220 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 RUE DU GENERAL FOY - 75008 - PARIS - France.

La marque PAILLE POM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAILLE POM est expirée depuis le 23 juillet 2020.

CONSERVES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARONELLA , "BARBIER DAUPHIN, LA CUISINE QUI SENT BON LA FRANCE" , FRAICHEUR D'ÉTÉ , FRUITISSE de ST MAMET , LES DELICES D'AGEN , DESIRE CLARY , TOMAPIZZA , CROC'POTES , MINI POTES LA BANDE DES POTES , LES FRAICUEILLY


CONSERVES FRANCE, Société Anonyme - 556 Chemin du Mas de Cheylon - 30000 - NIMES - France - SIREN 706220548


CABINET BOETTCHER - 22 RUE DU GENERAL FOY - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Inscription le 28 février 2011 - Retrait partiel n°544020 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Inscription le 21 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656979 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-21

Fruits conservés, congelés, séchés ou cuits ; fruits conservés, congelés séchés ou cuits au coulis ; fruits conservés, congelés, séchés ou cuits au jus ; coulis de fruits ; compotes ; aucun des produits précités ne contenant de la grenade, des produits dérivés de la grenade et/ou des arômes de grenade.

Boissons de fruits non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; tous les produits précédemment désignés consistant essentiellement en de la pomme ou du jus de pomme et ne contenant pas d'autre fruit ou dérivé de tout autre fruit.