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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE
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P'tit Ange Goûters de Fruits
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

P'tit Ange Goûters de Fruits
CONSERVES FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3166183
Date de dépôt :
28/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/2022
P\'tit Ange Goûters de Fruits de CONSERVES FRANCE

Présentation de la marque P'tit Ange Goûters de Fruits

Déposée le 28 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « P'tit Ange Goûters de Fruits » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE domicilié(e) 556 Chemin du Mas de Cheylon - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 220 548 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque P'tit Ange Goûters de Fruits a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque P'tit Ange Goûters de Fruits est expirée depuis le 28 mai 2022.

CONSERVES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARONELLA , "BARBIER DAUPHIN, LA CUISINE QUI SENT BON LA FRANCE" , FRAICHEUR D'ÉTÉ , FRUITISSE de ST MAMET , LES DELICES D'AGEN , DESIRE CLARY , TOMAPIZZA , CROC'POTES , MINI POTES LA BANDE DES POTES , LES FRAICUEILLY


CONSERVES FRANCE, Société Anonyme - 556 Chemin du Mas de Cheylon - 30000 - NIMES - France - SIREN 706220548


CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2012 n°2496693 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-12

Inscription le 21 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656979 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-21

Compotes, confitures, fruits en conserve, pâtes à tartiner, crèmes de marron, desserts de fruits. Miel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.