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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE
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P'TIT ANGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

P'TIT ANGE
CONSERVES FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99793360
Date de dépôt :
21/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/05/2019

Présentation de la marque P'TIT ANGE

Déposée le 21 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « P'TIT ANGE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE domicilié(e) 556 Chemin du Mas de Cheylon,30000 NIMES (dossier no 2392345) - 30000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 220 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2392345) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque P'TIT ANGE est expirée depuis le 21 mai 2019.

CONSERVES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARONELLA , "BARBIER DAUPHIN, LA CUISINE QUI SENT BON LA FRANCE" , FRAICHEUR D'ÉTÉ , FRUITISSE de ST MAMET , LES DELICES D'AGEN , DESIRE CLARY , TOMAPIZZA , CROC'POTES , MINI POTES LA BANDE DES POTES , LES FRAICUEILLY


CONSERVES FRANCE Société Anonyme - 556 Chemin du Mas de Cheylon,30000 NIMES (dossier no 2392345) - 30000 - France - SIREN 706220548


CABINET BOETTCHER - 22 rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2392345) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2008 n°2392345 - Publication au BOPI 2008-12-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Inscription le 21 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656979 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-21

Fruits conservés, séchés et cuits ; compotes.