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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE
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OTRA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OTRA
CONSERVES FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1492109
Date de dépôt :
30/09/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/09/2008
OTRA de CONSERVES FRANCE

Présentation de la marque OTRA

Déposée le 30 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE domicilié(e) 556, chemin du Mas de Cheylon, BP 2022, 30000 NIMES CEDEX (dossier no 2127049) - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 220 548 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2127049) - France.

La marque OTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1492109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OTRA est expirée depuis le 30 septembre 2008.

CONSERVES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARONELLA , "BARBIER DAUPHIN, LA CUISINE QUI SENT BON LA FRANCE" , FRAICHEUR D'ÉTÉ , FRUITISSE de ST MAMET , LES DELICES D'AGEN , DESIRE CLARY , TOMAPIZZA , CROC'POTES , MINI POTES LA BANDE DES POTES , LES FRAICUEILLY


CONSERVES FRANCE (société anonyme) - 556, chemin du Mas de Cheylon, BP 2022, 30000 NIMES CEDEX (dossier no 2127049) - France - SIREN 706220548


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2127049) - France


Renouvellement sans limitation le 29 septembre 1998 n°2127049 - Publication au BOPI 1998-09-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12

Inscription le 6 octobre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°263686 - Publication au BOPI 1998-10-06

Conserves et semi-conserves alimentaires.