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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE
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OPTIFRUIT
Marque expirée - Marque en non vigueur

OPTIFRUIT
CONSERVES FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
99826669
Date de dépôt :
02/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/12/2019

Présentation de la marque OPTIFRUIT

Déposée le 2 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « OPTIFRUIT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE domicilié(e) 556 Chemin du mas de Cheylon BP 2022 - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 220 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 RUE GENERAL FOY - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OPTIFRUIT est expirée depuis le 2 décembre 2019.

CONSERVES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARONELLA , "BARBIER DAUPHIN, LA CUISINE QUI SENT BON LA FRANCE" , FRAICHEUR D'ÉTÉ , FRUITISSE de ST MAMET , LES DELICES D'AGEN , DESIRE CLARY , TOMAPIZZA , CROC'POTES , MINI POTES LA BANDE DES POTES , LES FRAICUEILLY


CONSERVES FRANCE, Société anonyme - 556 Chemin du mas de Cheylon BP 2022 - 30000 - NIMES - France - SIREN 706220548


CABINET BOETTCHER - 22 RUE GENERAL FOY - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-38

Inscription le 21 septembre 2000 - Retrait partiel n°307811 - Publication au BOPI 2000-09-21

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2009 n°2414304 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-07-28

Inscription le 21 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656979 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-21

Fruits conservés et cuits, confitures et gelées. Boissons non alcooliques à base de fruits ou aromatisées aux fruits, jus de fruits, sirops et préparations pour faire des boissons à base de fruits ou aromatisées aux fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.