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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE
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MIJOTON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MIJOTON
CONSERVES FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1252922
Date de dépôt :
30/11/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/2023
MIJOTON de CONSERVES FRANCE

Présentation de la marque MIJOTON

Déposée le 30 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MIJOTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE domicilié(e) 556 Chemin du Mas de Cheylon - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 220 548 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque MIJOTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MIJOTON est expirée depuis le 30 novembre 2023.

CONSERVES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARONELLA , "BARBIER DAUPHIN, LA CUISINE QUI SENT BON LA FRANCE" , FRAICHEUR D'ÉTÉ , FRUITISSE de ST MAMET , LES DELICES D'AGEN , DESIRE CLARY , TOMAPIZZA , CROC'POTES , MINI POTES LA BANDE DES POTES , LES FRAICUEILLY


CONSERVES FRANCE, Société Anonyme - 556 Chemin du Mas de Cheylon - 30000 - NIMES - France - SIREN 706220548


CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 4 novembre 2003 n°2252075 - Publication au BOPI 2003-11-04

Inscription le 24 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382104 - Publication au BOPI 2003-11-24

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2003 n°2025774 - Publication au BOPI 2003-11-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2013 n°2545062 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-11-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; œufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves (à l'exception des aliments pour animaux en conserves), pickles.