Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES POMMES D'AMOUR
CONSERVES FRANCE, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4079812
Date de dépôt :
28/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/03/2024
LES POMMES D\'AMOUR de CONSERVES FRANCE

Présentation de la marque LES POMMES D'AMOUR

Déposée le 28 mars 2014 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES POMMES D'AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE domicilié(e) 556 Chemin du Mas de Cheylon - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 220 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mle LERAT Charlotte domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque LES POMMES D'AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES POMMES D'AMOUR arrivera à expiration en date du 28 mars 2024.

CONSERVES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARONELLA , PETIT PLAT GOURMAND , PRODUITS DEA , "BARBIER DAUPHIN, LA CUISINE QUI SENT BON LA FRANCE" , FRAICHEUR D'ÉTÉ , FRUITISSE de ST MAMET , LES DELICES D'AGEN , PRODUITS DEA , DESIRE CLARY , TOMAPIZZA


CONSERVES FRANCE, Société anonyme à conseil d'administration - 556 Chemin du Mas de Cheylon - 30000 - NIMES - France - SIREN 706220548


CABINET BOETTCHER, Mle LERAT Charlotte - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Inscription le 21 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656979 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-21

Légumes conservés, congelés, séchés ou cuits ; légumes conservés, congelés, sechés ou cuits au coulis ou au jus ; coulis de fruits ; purée de tomates ; salades de fruits ; salades de légumes ; gelées, confitures, compotes ; zestes de fruits ; oeufs ; lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; potages.