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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE
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LES FRAICUEILLY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES FRAICUEILLY
CONSERVES FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93488675
Date de dépôt :
20/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2013

Présentation de la marque LES FRAICUEILLY

Déposée le 20 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FRAICUEILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE domicilié(e) 556 Chemin du Mas de Cheylon,30000 NIMES (dossier no 2251381) - 30000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 220 548 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2251381) - 75008 - France.

La marque LES FRAICUEILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES FRAICUEILLY est expirée depuis le 20 octobre 2013.

CONSERVES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARONELLA , "BARBIER DAUPHIN, LA CUISINE QUI SENT BON LA FRANCE" , FRAICHEUR D'ÉTÉ , FRUITISSE de ST MAMET , LES DELICES D'AGEN , DESIRE CLARY , TOMAPIZZA , CROC'POTES , MINI POTES LA BANDE DES POTES , PIZZIAMO


CONSERVES FRANCE, Société Anonyme - 556 Chemin du Mas de Cheylon,30000 NIMES (dossier no 2251381) - 30000 - France - SIREN 706220548


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2251381) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-30

Inscription le 23 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251800 - Publication au BOPI 1998-03-23

Inscription le 27 septembre 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°285383 - Publication au BOPI 1999-09-27

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2003 n°2251381 - Publication au BOPI 2003-10-20

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; conserves de fruits et légumes.Fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.